ANALYSE DE SOLS

Qu’est-ce qu’une analyse de sols?

Le but d’une analyse de sols ou plus précisément d’une caractérisation environnementale est d’évaluer la présence et l’étendue d’une contamination de l’environnement. Dans le cadre de sa Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, le Ministère de l’environnement du Québec (MDDELCC) a développé une série de procédures permettant d’uniformiser les critères assurant une caractérisation environnementale de qualité. De plus, le MDDELCC a mis sur pied un registre d’experts appelés à délivrer des attestations en ce qui a trait aux lois en vigueur. Marie Josée Lamothe, Présidente et fondatrice de Northex Environnement, fait partie de ces experts, ce qui donne à l’entreprise toute la légitimité nécessaire pour mener à bien de tels projets.

Pour en savoir davantage, nous vous invitons à consulter le Guide de caractérisation des terrains du Ministère de l’environnement ou encore à nous contacter.

Dans quel contexte ai-je besoin de faire une telle démarche?

Que ce soit pour une transaction immobilière, la rénovation d’une entreprise, le changement de vocation d’un commerce, le déversement de produits pétroliers, un refinancement ou encore la fuite d’un réservoir au mazout, la diversité des situations pour lesquelles une caractérisation environnementale peut être nécessaire est presque infinie. Toutefois, pour un particulier ou une PME, les situations les plus courantes impliquent la vente d’une propriété. Avant d’accorder ou d’approuver un prêt pour l’achat d’une propriété locative, commerciale ou industrielle, les institutions financières demandent fréquemment qu’une telle étude soit mener afin de protéger leur investissement.

En effet, depuis la révision de la section IV.2.1 de la Loi sur la qualité de l’environnement, révision qui date de 2003, mais qui est entrée en vigueur en 2006, tous les acteurs d’une transaction immobilière peuvent être tenus responsable, à divers degré, des problèmes de contamination liés à un terrain. Ce n’est donc plus la loi du pollueur-payeur qui prime, mais bien l’idée d’une responsabilité étendue qui est mise de l’avant par la Loi.

Quels sont les délais pour une analyse de sols?

Pour une évaluation environnementale Phase I ou II, il faut s’attendre à un délai d’environ 3 à 5 semaines. Ces délais sont entre dus aux diverses demandes d’information que nous devons effectuer auprès d’institutions publiques. En effet, ces organisations sont en général tenues de répondre à l’intérieur d’un délai de 20 jours ouvrables. Il faut donc prévoir le plus tôt possible de demander une analyse de sols afin d’éviter de retarder la transaction qui vous permettra de mener à bien votre projet.

Quels sont les coûts d’une caractérisation environnementale?

Tout dépendra de l’ampleur du projet en question, de son emplacement et de la disponibilité ou non d’analyse de sols antérieures. Nous vous invitons à nous contacter directement pour obtenir une soumission:

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