LES CONTAMINANTS

L’Annexe 2 de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés peut être consultée pour connaître les teneurs limites pour chaque contamination. C’est à cette annexe qu’on fait référence quand on parle des critères A, B ou C. Toutefois, pour connaître les valeurs limites du critère D, souvent présenté comme > RESC, il faut se référer à l’Annexe 1 du Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés.
On peut regrouper les contaminants en deux grands groupes : les contaminants organiques et inorganiques. Les premiers correspondent à l’ensemble des hydrocarbures de toutes sorties, autrement dit des matières à base de chaînes de carbone. Dans cette catégorie on retrouve les huiles, les carburants, les composés phénoliques et une foule d’autres molécules utilisées dans divers contextes industriels. Pour leur part, les contaminants inorganiques regroupent principalement les métaux lourds et quelques éléments comme le soufre et le cyanure. Il est également assez fréquent de rencontrer des sols à contamination mixte, contenant des matières organiques et inorgiques.
La contamination provient soit du l’état naturel des sols, ce qu’on nomme généralement le bruit ou la teneur de fond géologique, soit d’une activité humaine. Dans le premier cas, le Gouvernement du Québec a établi des seuils pour chaque région géologique de la province permettant l’application du Réglement sur la protection et la réhabilitation des terrains sans défavoriser une région par rapport à une autre. En effet, si les teneurs de fond pour une certaine région sont supérieures à celles présentent dans une autre, il serait injuste d’appliquer les mêmes critères quand à l’obligation d’effectuer des travaux de restauration. Il est donc important de consulter un expert reconnu par le MDDELCC afin de bien interpréter les résultats d’analyse chimique des sols avant de prendre une décision quant à l’avenir d’un terrain donné.

Au niveau de la contamination provenant de l’activité humaine, l’Annexe 3 du Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains dresse une liste des activités visées par la Loi 72. Nous vous suggérons de consulter cette liste afin de vérifier si les activités de votre entreprise sont visées. Si c’est le cas, vous devrez prévoir une Évaluation environnementale de site Phase I-II lors d’un refinancement, d’une fermeture, d’une vente ou d’un changement d’activité.

Un critère très important à considérer dans l’étude d’un terrain contaminé est la mobilité des contaminants. En effet, le type de contamination, le type de sols et les courants hydrologiques souterrains permettent de déterminer si la contamination a la possibilité de migrer vers d’autres terrains ou dans les eaux d’un lac ou d’une rivière. Un plan de restauration adéquat tiendra compte de ces particularités afin d’assurer le respect de l’environnement, mais également la sécurité de la population, tout en évitant des poursuites inutiles à l’émetteur des contaminants.